Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGILANCE
DIMELCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94506966
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2024

Présentation de la marque VIGILANCE

Déposée le 17 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGILANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMELCO domicilié(e) 120 rue du Fort, Parc d'Affaires - 59175 - VENDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque VIGILANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGILANCE est expirée depuis le 17 février 2024.

DIMELCO a également déposé les autres marques suivantes : DIGIPROCESS , INTEK , INFRATECHNIC


DIMELCO, Société par actions simplifiée - 120 rue du Fort, Parc d'Affaires - 59175 - VENDEVILLE - France - SIREN 317555746


Cabinet IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186435 - Publication au BOPI 1995-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2250037 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 11 avril 1996 - Changement d'adresse n°200060 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination n°386393 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 18 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196112 - Publication au BOPI 1996-01-18

Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186436 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 3 février 1995 - Transmission de propriété n°181363 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 11 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE; Transmission de propriété n°188477 - Publication au BOPI 1995-08-11

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 7 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507737 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507736 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 14 février 2014 - Transmission totale de propriété n°620366 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2014 n°2551175 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14

Appareils et instruments électriques, électroniques, acoustiques et optiques pour la signalisation, le contrôle, la détection et l'alarme; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la restitution du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques; équipements pour le traitement de l'information; appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de surveillance; appareils de sécurité, de protection contre le vol pour bâtiments, usines, bureaux, habitations; radars, avertisseurs, sifflets et sirènes d'alarme; dispositifs d'alarme électronique notamment à détection par ultrasons.Dispositifs d'alarme électronique notamment à détection par ultra-sons pour véhicules; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.